Préambule

La marque Elibio appartient à l’association ANEB enregistré  selon le code Association loi 1901  sous le  N° de déclaration : W332022823 et  N°Siret 844 659 730 00015. 

Le site Elibio.eu est un site vitrine électronique accessible par le réseau Internet. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur »)

Les présentes conditions sont applicables dans leurs termes au jour de leur lecture par l’Utilisateur selon leur rédaction sur présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l’objet de modifications. Les présentes conditions sont soumises au droit français applicable en vigueur.

Il est précisé que les Produits vendus par la marque sont destinés à une utilisation personnelle de l’Utilisateur dit « Consommateur », mais ne sont pas disponible à la vente via ce site vitrine. Ils ont un rapport direct avec l’activité professionnelle de l’Utilisateur dit « Magasin » ou « Grossiste » mais ne sont pas disponible à la vente via ce site vitrine .

 À ce titre, l’attention de l’Utilisateur est tout particulièrement attirée sur le fait que nous vous redirigeons vers les contacts appropriés à vos besoins en fonction de votre activité.

Editeur et propriétaire du site :
Ce site est édité par ELIBIO marque appartenant à l’ANEB (ASSOCIATION NATIONAL DES EPICIERS BIO)

Siège social : Zone Camparian Nord 33870 VAYRES

BP 90015 – 33501 LIBOURNE CEDEX – France

Association loi 1901 – N° de déclaration : W332022823 –  N°Siret 844 659 730 00015 

EMAIL : aneb[@]orange.fr

Hébergement :

OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site web : www.ovh.com

Création site web :

Ludivine BEDOUET et Sébastien FRANCELIN

Conditions d’utilisation du site Internet www.elibio.eu

Droits de reproduction et liens :

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de l’ANEB. Toute utilisation, reproduction ou représentation  par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de l’ANEB.

Produits et Prix

1. Produits

Les Produits proposés à la vente par ELIBIO sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l’Utilisateur, et dans la limite des stocks disponibles. Les photographies illustrant les Produits n’entrent pas dans le champs contractuel.

2. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicable en France. Les produits présentés sur ce site ne sont pas vendu sur le dit site internet elibio.eu , ils sont présents à titre informatif et respectent des prix généralement constatés en magasins.

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande ou établir établir une correspondance dans la partie contact.

Les Utilisateurs du Site sont tenus de consulter régulièrement les présentes mentions légales.